Dernières publications HAL

Martine Brasseur. Territoire inclusif : une notion en voie de conceptualisation. Territoires inclusifs, vol.1 : Le rôle des entreprises et des organisations, ISTE-Wiley, pp.7-21, 2023. ⟨halshs-04128062⟩
Martine Brasseur, Annie Bartoli, Didier Chabaud, Pascal Grouiez, Gilles Rouet. Territoires inclusifs 2, vol. 2 : Le rôle des institutions et des acteurs locaux. ISTE, 2023, 9781784059156. ⟨halshs-04128023⟩
Thierry Bonneau, Pauline Pailler, Anne-Claire Rouaud, Adrien Tehrani, Regis Vabres. Droit financier 4ème édition. LGDJ, Domat, 2023, 978-2-275-13060-6. ⟨hal-04855174⟩
Nicolas Mathey. Clauses noires (restrictions caractérisées) et clauses rouges (restrictions exclues). Muriel Chagny, Emmanuel Combe. Dictionnaire de la Concurrence, Concurrences, 2023, 9,79109E+12. ⟨halshs-04139859⟩
Jérôme François. La stipulation d’une durée et le cautionnement de dettes présentes. Recueil Dalloz, 2023, pp.1340. ⟨hal-04631860⟩
Nicolas Mathey. La transmission de la responsabilité pénale des personnes morales. Pierre-Henri Conac, Bénédicte François, Laurent Godon, Benoit Lecourt, Dominique Legeais, Hervé Le Nabasque, Nathalie Martial-Braz. Mélanges en l'honneur d'Isabelle Urbain-Parléani, Dalloz, pp.301, 2023, 9,78225E+12. ⟨halshs-04139856⟩
Isabelle Dauriac. Ingénierie des conventions de mariage. Ingénierie patrimoniale, 2023, Direction et coordination scientifique. ⟨hal-04124550⟩
Isabelle Dauriac. La revendication de la qualité d’associé par l’époux commun en biens, exercée au crépuscule du mariage. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°1. ⟨halshs-04124542⟩
Isabelle Dauriac. La prescription des créances entre époux : le respect de leur singularité s'impose également !. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°4, pp.959. ⟨halshs-04124544⟩
Christophe Juillet. Les droits d’enregistrement des actes constitutifs d’usufruit sur des droits sociaux. Ingénierie patrimoniale, 2023. ⟨halshs-04131240⟩