Dernières publications HAL

Romain Moutot. Lutter contre les contenus illicites et imposer une plus grande transparence aux plateformes. Dalloz Actualité, 2023. ⟨halshs-04140400⟩
Pierre Berlioz. RSE : la responsabilité est aussi juridique. La Revue agridées, 2023. ⟨halshs-04120554⟩
Isabelle Dauriac. Le rapport des dettes articles 864 à 867. Jurisclasseur, 2023. ⟨hal-04124582⟩
Isabelle Dauriac, Clothilde Grare-Didier. L’EI et le droit patrimonial de la famille : les deux vies de l’entrepreneur individuel. Ingénierie patrimoniale, 2023, n°1. ⟨halshs-04124540⟩
Isabelle Urbain-Parléani. Les résolutions climatiques. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023. ⟨halshs-04140449⟩
Martine Brasseur, Amina Saydi. Le développement d’une pratique inclusive sur un territoire sous le prisme de la théorie néo-institutionnelle : le cas du dispositif Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée. Territoires inclusifs, vol.2 : Le rôle des institutions et des acteurs locaux, ISTE-Wiley, pp.22-37, 2023. ⟨halshs-04128053⟩
Maxime Touchais. Le réputé non écrit : sanction définitive ou provisoire ?. Revue Lamy Droit civil, A paraître. ⟨halshs-04140536⟩
Maxime Touchais. Cryptomonnaies et communauté de biens. Petites affiches, 2023, n°LPA202a4. ⟨halshs-04140547⟩
Martine Brasseur. L’entreprise de l’inclusion sur un territoire : une transformation sociétale. Territoires inclusifs, vol. 2 : Le rôle des institutions et des acteurs locaux, ISTE-Wiley, pp.132-136, 2023. ⟨halshs-04128045⟩
Maud Minois. Classifications et catégories après l’ordonnance du 10 février 2016. Méthode d’interprétation et réforme du droit des contrats, A paraître. ⟨halshs-04138298⟩