Dernières publications HAL

Nicolas Mathey. Les nouveaux Léviathan. Otrante : art et littérature fantastiques, 2023. ⟨halshs-04139813⟩
Laure de Saint-Pern. Condamnation de la Russie pour refus d’offrir une reconnaissance juridique aux couples de même sexe. Droit de la famille, 2023. ⟨halshs-04140466⟩
Charles Ducrocq. Le déploiement divergent du contrôle de gestion dans les organisations conglomérales publiques : le cas des communes, des hôpitaux et des universités. Marc Bollecker; Angèle Renaud. Repenser le management des organisations publiques sous le prisme du contrôle de gestion, Vuibert, 2023, Recherche, 978-2-311-41125-6. ⟨hal-04140238⟩
Christophe Juillet. Des QPC sur les textes relatifs aux clauses d’exclusion dans les SAS. Ingénierie patrimoniale, 2023, pp.106. ⟨halshs-04131242⟩
Philippe Roussel Galle, Anne-Louise Chevalier, Marie-Sophie Pellier. Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel. Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2023, 1/2023, pp. 56-60. ⟨hal-03996397⟩
Martine Brasseur, Annie Bartoli, Didier Chabaud, Pascal Grouiez, Gilles Rouet. Territoires inclusifs 2, vol. 2 : Le rôle des institutions et des acteurs locaux. ISTE, 2023, 9781784059156. ⟨halshs-04128023⟩
Martine Brasseur. Territoire inclusif : une notion en voie de conceptualisation. Territoires inclusifs, vol.1 : Le rôle des entreprises et des organisations, ISTE-Wiley, pp.7-21, 2023. ⟨halshs-04128062⟩
Thierry Bonneau, Pauline Pailler, Anne-Claire Rouaud, Adrien Tehrani, Regis Vabres. Droit financier 4ème édition. LGDJ, Domat, 2023, 978-2-275-13060-6. ⟨hal-04855174⟩
Jérôme François. La stipulation d’une durée et le cautionnement de dettes présentes. Recueil Dalloz, 2023, pp.1340. ⟨hal-04631860⟩
Nicolas Mathey. Clauses noires (restrictions caractérisées) et clauses rouges (restrictions exclues). Muriel Chagny, Emmanuel Combe. Dictionnaire de la Concurrence, Concurrences, 2023, 9,79109E+12. ⟨halshs-04139859⟩