Dernières publications HAL

Nathalie Martial-Braz. Repère - Réguler, sanctionner… puis simplifier ?. 2026. ⟨hal-05466386⟩
Isabelle Dauriac. Identifier les dettes déductibles du patrimoine originaire. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 04, pp.910. ⟨halshs-05478753⟩
Isabelle Dauriac. L'édifice des pouvoirs matrimoniaux menacé d'effondrement. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 04, pp.913. ⟨halshs-05478754⟩
Philippe Roussel Galle. La déclaration de créance par le débiteur ne vaut pas aveu extrajudiciaire, non et non !. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2025, n° 12, p. 758. ⟨halshs-05431148⟩
Philippe Roussel Galle. La sécurisation du plan de cession. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2025, 12, pp.761. ⟨halshs-05431150⟩
Nathalie Martial-Braz. Repère - IA générative - Création musicale : quand l'IA donne le la !. 2025. ⟨hal-05466399⟩
Nathalie Martial-Braz. Commentaire - Consentement, cookie walls et architecture du choix : la CNIL contrôle l'interface. 2025. ⟨hal-05466401⟩
Nicolas Catelan. Fraude CumCum : une CJIP « gagnant-gagnant » ?. Actualité juridique Pénal, 2025, 11, pp.504. ⟨halshs-05409192⟩
Mohamed Ali Abdelwahed, Inès Antit. Entre confiance organisationnelle et compétence in situ: ce que révèle l'agir implicite en EHPAD. Le dépassement des frontières dans les organisations de santé: enjeux, défis et perspectives, ARAMOS, Nov 2025, Lyon, France. ⟨hal-05463647⟩
Marie Nicolle. L'exception de nullité et le commencement d'exécution du cautionnement. Recueil Dalloz, 2025, 39, pp.1916. ⟨halshs-05390874⟩