Dernières publications HAL

Amel Ben Rhouma. Intégration de la matérialité dans le reporting RSE suite à la transposition de la directive européenne. Analyse comparative des pratiques des grandes entreprises européennes du secteur pharmaceutique, Jun 2019, Paris, France. ⟨halshs-04120375⟩
L. Alexandre, Redien-Collot Renaud, Barchiche Doria. L’intrapreneuriat au sein des grandes organisations, un stimulateur d’innovation ?. Colloque AEI, Jun 2019, Montpellier, France. ⟨halshs-04138978⟩
Jean-Louis Carpentier. Les allégations environnementales des denrées alimentaires. Alimentation et Environnement, Quels enjeux ? – Perspectives juridiques et scientifiques, AGRO-PARIS TECH, May 2019, Paris, France. ⟨halshs-04140588⟩
Pauline Pailler. QUEL RÉGIME FISCAL POUR LE CONTRAT D’ASSURANCE COUVRANT LES RISQUES CONTRACTUELS LIÉS À LA VALEUR DES ACTIONS ET AU JUSTE PRIX D’ACHAT PAYÉ PAR L’ACQUÉREUR LORS DE L’ACQUISITION D’UNE ENTREPRISE ?. Revue Internationale des Services Financiers, 2019. ⟨hal-03750227⟩
Pauline Pailler. LES DISPOSITIONS D’UNE DIRECTIVE SONT-ELLES D’EFFET DIRECT DANS LE CADRE D’UN LITIGE ENTRE PARTICULIERS ?. Revue Internationale des Services Financiers, 2019. ⟨hal-03750228⟩
Pierre Berlioz. Loi applicable à la blockchain et smart contracts. Mise en œuvre de la blockchain et enjeux juridiques – regards croisés franco-américains, May 2019, Paris, France. ⟨halshs-04120776⟩
Dominique Legeais. Crédits finançant des installations photovoltaïques. RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2019, 01, pp.195. ⟨halshs-02451975⟩
Dominique Legeais. Obligation pour le juge de soulever d'office le caractère abusif d'un contrat de crédit à la demande d'une caution. RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2019, 01, pp.194. ⟨halshs-02451974⟩
Dominique Legeais. L'avènement d'une nouvelle catégorie de biens : les actifs numériques. RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2019, 01, pp.191. ⟨halshs-02451973⟩
Jean-Louis Carpentier. Droit du travail et Intelligence artificielle. Intelligence artificielle et Ressources humaines, May 2019, Paris, France. ⟨halshs-04140589⟩