Dernières publications HAL

Jean-Louis Carpentier. « La mise sur le marché dans l’Union européenne d’insectes destinés à l’alimentation humaine et de produits alimentaires composés d’insectes » - Études en l’honneur du professeur Patrick Rambaud. 2023. ⟨halshs-04140590⟩
Anthony Chamboredon. Les investissements directs étrangers aux EAU in Cycle de séminaires : Le droit des affaires post-crise du Covid19. 2023. ⟨hal-04140208⟩
Walid Dardour. La gouvernance des sociétés commerciales, le cas des sociétés libyennes. 2023. ⟨hal-04140224⟩
Dan Mimoun. Crédits aux consommateurs : effet de la mise en demeure. - obs. sous Cass. 1re civ., 31 août 2022, n° 21- 13.363, F-D. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n°25, pp.40-41. ⟨hal-04531468⟩
Pierre Berlioz. Le contrôle de l’image fidèle donnée par l’information. 2023. ⟨hal-04120959⟩
Pierre Berlioz. RSE : vers la fin du droit commercial ?. 2023. ⟨hal-04120957⟩
Pierre Berlioz. Propriété des données personnelles : oui, et alors ?. 2023. ⟨hal-04120961⟩
Philippe Roussel Galle. La faute de gestion pendant la période d'observation. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, n° 6, p. 400. ⟨halshs-04118396⟩
Pierre Berlioz. RSE : vers un excès de réglementation ?. 2023. ⟨hal-04120958⟩
Amel Ben Rhouma. Quelles évolutions dans la qualité et engagements climat des grandes entreprises françaises entre 2014 et 2021 ? Une analyse en termes d’isomorphisme institutionnel. 7ème congrès du CSEAR, Jun 2023, Montpellier, France. ⟨halshs-04120366⟩