Contrats internationaux et protection de l’environnement

Le présent ouvrage est le fruit des réflexions menées lors du colloque qui s’est tenu à Paris les 14 et 15 juin 2021. L’ambition de ce colloque était d’appréhender le droit économique et le droit de l’environnement, non plus seulement en termes de conciliation, mais en termes de synergies. Toutes les branches du droit économique – droit des sociétés, droit du commerce international, droit des contrats internationaux, régulation financière, etc. – sont aujourd’hui sollicitées afin d’accélérer la transition écologique.  L’ouvrage ne se contente pas de mettre en évidence les manifestations concrètes de cette tendance en droit positif. Il donne les clefs d’une compréhension globale du phénomène. Il explore aussi un certain nombre de pistes de réformes futures.

La première partie de l’ouvrage s’interroge sur la généalogie et le bien-fondé de cette mutation écologique du droit économique. La deuxième partie se propose de réinterpréter les grandes notions du droit économique à la lumière des enjeux écologiques. La troisième partie questionne les modalités selon lesquelles la protection de l’environnement est aujourd’hui mise en balance avec les droits et libertés économiques. Les quatrième et cinquième parties sont consacrées au renouvellement des modèles de régulation, envisagé sous deux angles différents. La quatrième partie braque les projecteurs sur le rôle accru des acteurs privés dans la régulation environnementale. Enfin, la cinquième partie est constituée d’une table ronde. Elle donne la parole aux régulateurs économiques et financiers, afin que ces derniers s’expriment sur l’intégration de la transitioN écologique dans leur mandat.

L’ouvrage intéressera tant les praticiens que les théoriciens du droit économique et du droit de l’environnement, ainsi que les étudiants désireux d’approfondir les questions se situant à la confluence de ces deux disciplines.