Les contrats conclus par un objet connectés

Actes des journées du 17, 18 et 19 octobre 2017. « Objets inanimés, avez-vous donc une âme ? » s’interrogeait Lamartine. Que dire aujourd’hui des « objets connectés » qui sont au coeur du présent ouvrage ? Du réfrigérateur connecté qui commande le lait quand il n’y en a plus assez, à la montre ou au bracelet connectés qui donnent les pulsations cardiaques du coureur, en passant par les véhicules autonomes et les drones tueurs (sans doute déjà) utilisés par les militaires, les objets connectés sont partout et le seront encore plus demain. C’est pourquoi la présente étude s’attache successivement à étudier le droit des contrats face aux objets connectés (contrats conclus par l’intermédiaire d’un objet connecté, contrats conclus par un objet connecté, contrat ayant pour objet l’objet connecté), le droit de la responsabilité (objets connectés et principe de précaution, la responsabilité en cas de dommages causés par les objets connectés, l’assurance des objets connectés, étude particulière de la responsabilité pour les dommages causés par un véhicule autonome) et enfin le droit des données (qu’en est-il des normes « by design » ? Les objets connectés au service de la puissance publique). Cet ouvrage s’inscrit dans le partenariat de recherche qui lie l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) et l’Université Externado de Colombie, en droit du numérique. Ce partenariat a déjà permis d’étudier « L’effectivité du Droit face à la puissance des Géants de l’Internet » (Tomes 63 et 74 de cette collection), ainsi que « Les conséquences juridiques de l’ubérisation de l’économie » (Tome 89). »