Blockchain et preuve

L’Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) conduit des recherches avec l’Université Externado de Colombie, depuis plus de cinq ans. À ce titre elle a déjà mené une vaste recherche sur « l’effectivité du Droit face à la puissance des Géants de l’Internet », une sur l’ubérisation et une autre sur les objets connectés, qui ont donné lieu à la publication de quatre volumes aux éditions de l’IRJS. Dans le cadre de ce partenariat, a été menée une vaste étude sur la blockchain, qui est une base de données structurée en chaîne de blocs d’information, où les blocs sont reliés les uns aux autres par un chaînage cryptographique destiné à rendre immuable le stockage des données. La blockchain s’est rapidement révélée être un formidable outil de certification qui, reposant sur la confiance mutuelle entre les membres d’une communauté peer to peer, permettrait de rendre un processus de décision optimal. Réputée infalsifiable, la blockchain promet à ses utilisateurs de s’assurer de la véracité des informations présentées. L’étude a donné lieu à deux volumes dans cette collection. Un premier volume (T. 108) a été consacré à l’étude des aspects juridiques généraux de la blockchain (une blockchain est-elle un ordre juridique ou un simple instrument ? Comment assurer juridiquement la sécurité de la blockchain ? Que sont les smart contracts ou contrats intelligents ? Qu’est-ce-que les crypto-monnaies ? Les objets connectés peuvent-ils utiliser aussi la blockchain ? Comment la blockchain est-elle régulée ?) Cet ouvrage est le second volume consacré aux applications concrètes de la blockchain dans différentes branches du droit (droit de la santé et des assurances, droit public, droit de la concurrence, droit de la preuve, droit du commerce international, etc.)