Maître de conférences en droit privé
Thèmes de recherches
Droit pénal des affaires
Droit pénal du développement durable
Procédure pénale
Titres universitaires
Doctorat en droit, 1993
Paris 2 « la protection et la conservation des meubles corporels, œuvres d’art en droit français »
Direction : Pr . André Françon
Enseignements
Année universitaire 2017-2018, Faculté de Droit de l’Université Paris-Descartes
Enseignements supplémentaires :
Outils de valorisation des produits et services vertueux (M2 éthique et organisations)
Éthique de la vie des affaires (M2 éthique et organisations)
Année universitaire 2016 – 2017, Faculté de Droit de l’Université Paris-Descartes
Enseignements supplémentaires :
Contentieux du droit pénal des affaires (Du de pratique judiciaire)
Droit de l’application des peines (IEJ)
Année universitaire 2015 – 2016, Faculté de Droit de l’Université Paris-Descartes
Enseignement supplémentaire:
Grands problèmes actuels en droit pénal français (DU de pratique judiciaire)
Année universitaire 2014 – 2015, Faculté de Droit de l’Université Paris-Descartes
Enseignement supplémentaire :
Droit pénal de l’environnement (M2 Droit de l’environnement)
Année universitaire 2013-2014, Faculté de Droit de l’Université Paris-Descartes
Enseignements assurés :
Droit pénal général (Licence professionnelle sécurité privée)
Procédure pénale (L2 Droit) Paris et Abu Dhabi
Droit pénal des affaires (M1 Droit et L3 SEG)
Préparation en note de synthèse (IEJ)
Préparation d’un procès pénal (L2 Droit PSUAD)
2011 – 2013 Délégation de l’enseignement supérieur à l’université Sorbonne d’Abu Dhabi (PSUAD) – Associate professor
Enseignements assurés :
Procédure pénale (L2 Droit)
Expression écrite et orale (L2 Droit) préparation d’un procès pénal
Droit pénal des affaires (L3 SEG)
Droit des biens (L3 Droit)
Droit pénal général (L2 droit)
Introduction au droit (L1Droit)
Depuis 1994 Faculté de Droit de l’Université Paris-Descartes – Maître de conférences en droit privé
Enseignements assurés :
Régimes matrimoniaux (Capacité)
Droit des sûretés (TD, Licence Droit)
Droit des obligations (TD, DEUG 2 Droit)
Contrats spéciaux (TD, Licence Droit)
Droit de la concurrence (Licence A.E.S.)
Méthodologie de la recherche en troisième cycle (D.E.A. Droit des obligations)
Introduction au Droit (D.E.U.G.1 A.E.S)
Droit des biens ( D.E.U.G.1 Droit)
La marque communautaire (D.E.S.S. Juriste d’affaires)
Activités commerciales et financières (L.1. S.E.G.)
Droit des propriétés intellectuelles (M2 Entrepreneuriat)
Droit communautaire des propriétés intellectuelles (M2 Juriste d’affaires international)
Procédure pénale ( L.2. Droit)
Droit pénal des affaires (L.3 S.E.G. et M1 Droit)
Publications les plus représentatives
1- Un point sur les corruptions et trafics d’influence à l’occasion de l’affaire Clearstream, Aj Pénal janvier 2018, p.34, Évaluation des difficultés d’application rencontrées dans le contentieux des corruptions et trafics d’influence, et bilan des apports et perspectives de la solution rendue par la chambre criminelle dans ce volet de l’affaire Clearstream.
2- Perquisition administrative et caractérisation de la flagrance, sous Crim. 24 janvier 2017, Aj Pénal, mars 2017, p. 137, Analyse de l’effet de la nullité de décisions administratives prises en état d’urgence sur la procédure pénale engagée sur leur fondement.
Participations à des colloques
La Justice Pénale des Mineurs: État des Lieux et Perspectives, 2006, Créteil, colloque organisé par l’Association des avocats du Val de Marne pour la Défense et la Protection des Droits de l’Enfant et l’Ordre des Avocats. Intervention: « L’Évolution Historique de la Justice Pénale des Mineurs » Présentation, pour un public de professionnels de la justice, de l’évolution de la justice pénale des mineurs en appréciant l’efficacité des diverses modalités de poursuite et d’enfermement proposés au fil des réformes.
La Protection Juridique des Biens de la Culture, 1995, Luxembourg, organisé par l’Institut International de Droit d’Expression et d’Inspiration Françaises. Intervention: « La Conservation des Oeuvres d’Art en Droit Français. », actes publiés, 1997 État de la législation française au moment de la tenue du colloque et comparaison de ces apports de la nouvelle réglementation sur l’exportation des trésors nationaux qui venait d’être adoptée, avec le régime antérieur.
Participations à des jurys
Participation régulière aux jurys de l’EFB.
Travaux en rapport avec l’environnement économique, social et sanitaire
Création d’un enseignement de droit pénal du développement durable dans le M2 Droit du développement durable.
Publications complètes
1- Un point sur les corruptions et trafics d’influence à l’occasion de l’affaire Clearstream, Aj Pénal janvier 2018, p.34
2- Perquisition administrative et caractérisation de la flagrance, sous Crim. 24 janvier 2017, Aj Pénal, mars 2017, p. 137
3 – La Justice Pénale des Mineurs: État des Lieux et Perspectives, 2006, Créteil, colloque organisé par l’Association des avocats du Val de Marne pour la Défense et la Protection des Droits de l’Enfant et l’Ordre des Avocats. Intervention: « L’Évolution Historique de la Justice Pénale des Mineurs »
4 – La Protection Juridique des Biens de la Culture, 1995, Luxembourg, organisé par l’Institut International de Droit d’Expression et d’Inspiration Françaises. Intervention: « La Conservation des Oeuvres d’Art en Droit Français. », actes publiés, 1997
5 – Fraudes et falsifications, juris-classeur périodique Droit des affaires, 1995
6 – Marque communautaire, juris-classeur périodique Europe, 1995
7 – Souhaits de longue vie à la marque communautaire, Europe, 1994
8 – Rubrique juridique dans le mensuel : la lettre des achats de 1997 à 2003
– Leçons de conduite pour la garde à vue, 2009, non publié
– Les actes innommés au crible du principe de légalité de l’enquête de police, 2013 non publié.
– Tel est pris qui croyait prendre : quand la chambre criminelle apprend le respect aux parties, 2014, non publié.
– En rédaction: Harcèlements sexuels: bilan des réponses françaises en la matière « sexuel harassment: a review of French offenses on the subject » destiné à être proposé au « journal of Law and criminal justice » en avril 2018.