Doyen de la Faculté de droit, d’économie et de gestion
Professeur
Responsable de l’axe Financement et vie des affaires
Thèmes de recherches
Droit des sociétés, droit des contrats, droit de la concurrence
Titres universitaires
Docteur en droit
Agrégé de droit privé
Titres honorifiques et distinctions
Chevalier des palmes académiques
Responsabilités administratives
Co-Directeur de la mention droit des affaires
Co-directeur de la spécialité ‘Juriste d’affaires’
Membre du conseil de faculté
Directeur des études M1 Droit
Responsabilités scientifiques
Responsable de l’axe Financement et vie des affaires du Cedag
Enseignements
Droit du financement des entreprises
Droit des sociétés
Droit de la concurrence
Droit des contrats et techniques contractuelles
Company Law
Mergers & Acquisitions
EU Competition Law
Publications les plus représentatives
– Droit commercial, tome I – Introduction générale, l’entreprise commerciale, coll. Corpus Droit privé, Economica, 729 p., 2005.
– Droit commercial, tome II –Les sociétés commerciales, coll. Corpus Droit privé, Economica, 1153 p., 2011.
– Les origines de la représentation légale de la société, Mélanges Michel Germain, 2015, en collaboration avec Paul Didier.
– Les contrats de transfert de risque, Mélanges M.-S. Payet, Dalloz, 2012, en collaboration avec Paul Didier.
Participations à des jurys
Jurys de thèse
– Julien VALIERGUE Les conflits d’intérêts en droit privé – Contribution à la théorie juridique du pouvoir, Bordeaux, 2016
– Clément BARILLON, Le critère de la qualité d’associé – Étude en droit français des sociétés, Paris Ouest, 2015
– G. BETTAN DEMARET, Contrôle et régulation des établissements de crédit – Contribution à l’étude de l’efficacité de la régulation des établissements de crédit, Paris Descartes, 2015
– Jean-Baptiste LHUILLIER, Le cyber-actionnaire : adaptation du droit des sociétés à l’évolution des technologies d’information et de communication – Étude en droits européen, français et allemand comparés, Paris Ouest, 2015
– Matthieu ZOLOMIAN, Le contrôle de la gestion des sociétés cotées, Paris 1, 2014
– Élise TURLUTTE, Les objectifs du droit de la faillite en droit comparé – France, États-Unis, Angleterre, Espagne, Paris 2, 2014
– Vincent MALASSIGNÉ, Les titres représentatifs – Essai sur la représentation juridique des biens par des titres en droit privé, Paris 2, 2014
– Thibault DOUVILLE Les conflits d’intérêts en droit privé Caen 2013
– Thomas JAEGLE, L’actionnaire de court-terme dans les offres publiques, Paris Descartes, 2013, Directeur de recherche, Paris Descartes,
– Adrien TEHRANI Les investisseurs protégés en droit financier, Paris 2, 2013
– Ariane PÉRIN-DUREAU L’obligation fiscale à l’épreuve des droits et libertés fondamentaux Paris 1, 2012
– Rafael AMARO, Le contentieux privé des pratiques anticoncurrentielles : Étude des contentieux privés autonome et complémentaire devant les juridictions judiciaires, Paris Descartes, 2012
– Gretchen ALLEN-MESTRALLET« qualification de la restriction de concurrence ont droit antitrust comparé » Paris Descartes, 2011
– Maisoon AL MASRI L’intervention de la banque intermédiaire financier en vue de l’introduction en bourse et de la négociation, Paris 1, 2010
– Agathe JOLY-DESCAMPS La protection des actionnaires dans les sociétés cotées, Paris 1, 2008
– Julia REDENIUS-HOEVERMANN La responsabilité des dirigeants dans les sociétés anonymes en droit français et allemand, Paris 2, 2008
– Aude DENIZOT L’universalité de fait, Paris 1, 2007
– Marie-Agnès AFCHAIN, La responsabilité de la société (administrative, civile et pénale) – Contribution à l’étude de la personnalité morale de la société, Tours, 2006
– Syrine ATTIA L’harmonisation communautaire et internationale de l’information légale financière, Paris 1, 2006
– Clarisse Eléonore SAWADOGO, La prévention des difficultés des entreprises dans les états d’Afrique francophone, Paris 1, 2006
– Hugues BOUTHINON-DUMAS Le droit des sociétés cotées et le marché boursier – Etude des conditions juridiques de la détermination de la valeur de la société par le marché boursier, Dauphine, 2006
– Gheorghe PIPEREA L’adaptation au droit communautaire de la législation roumaine sur les sociétés et les valeurs mobilières, Paris 1- Bucarest, 2005
– Nicolas BINCTIN Le capital intellectuel Paris 2, 2005
– Ahmad AL-MAJALI L’arbitrage et les contrats pétroliers dans le monde arabe, Paris 2, 2004
– Laurent COTRET La négociabilité des instruments financiers, Reims, 2004
– Estelle SEGONDS-DOMART L’application des procédures collectives aux débiteurs personnes physiques – Évolution comparée du droit français et du droit américain, Paris 1, 2004
Jurys d’HDR
– François Vinckel, Dijon, 2007
– Benoît Lecourt, Paris 1, 2004
Jury de concours
– 2013 : Membre du jury du second concours d’agrégation de droit privé
Publications complètes
Ouvrages
– Droit commercial, tome I – Introduction générale, l’entreprise commerciale, coll. Corpus Droit privé, Economica, 729 p., 2005.
– Droit commercial, tome II –Les sociétés commerciales, coll. Corpus Droit privé, Economica, 1153 p., 2011.
En collaboration avec Paul DIDIER
Articles
– Rapport de synthèse du colloque “La représentation en droit privé: comparaisons franco-allemandes”, 2016, publication de l’université de Bordeaux
– Obligations et responsabilités des plateformes de Crowdfunding, colloque ‘l’apport des fintechs au droit bancaires’, Paris Descartes, 2016.
– Crowdfunding : La situation de l’investisseur, colloque Bordeaux, 2016, en cours de publication.
– avec N. Martial-Braz, Certitudes et incertitudes en matière de crowdfunding. Les ambiguïtés du statut des protagonistes à l’opération de financement participatif : D. 2016, n° 5, p. 267.
– La représentation dans le nouveau droit des obligations, Semaine Juridique Edition Générale n° 20-21, 16 Mai 2016, 580
– La flexibilité de la gouvernance de la SAS, in colloque « Les 20 ans de la SAS », Dalloz, 2016.
– Les origines de la représentation légale de la société, Mélanges Michel Germain, 2015.
– L’efficacité de l’information obligatoire face à la complexité des activités financières, Revue Juridique Thémis de l’Université de Montréal, 2015.
– Crises et mathématiques financières, 2012, Revue de droit bancaire et financier, 2012.
– Les contrats de transfert de risque, Mélanges M.-S. Payet, Dalloz, 2012.
– L’application de la constitution par le juge judiciaire en droit des affaires, in « L’application de la constitution par le juge judiciaire », 2011, Dalloz.
– Quelles normes pour la responsabilité sociales de entreprises ?, in « Responsabilité sociales des entreprises, Economica, 2011.
– QPC et marchés financiers, in « La QPC et le droit des affaires », Les petites affiches, 2011.
– Pluralité et concurrence dans le secteur des plateformes de négociation de titres, Mélanges B. Oppetit, LexisNexis, 2010.
– La notation financière in « La notation », L’Harmattan, 2010.
– Information sur l’entreprise et patriotisme économique in « Le patriotisme économique », L’Harmattan, 2008.
– La concurrence entre droits romanistes et de Common Law à la lumière des rapports Doing Business de la banque mondiale – Journée d’étude du groupe italien de l’association Capitant, Mantoue, (Italie), 2007.
– Les autorités de régulation nationale de la concurrence – Rapport français, in Journées internationales de l’association Capitant, Paris, Casablanca, Fes, (Maroc) « La concurrence », 2006,
– Contribution à Les droits de tradition civiliste en question – A propos des rapports Doing Business de la Banque mondiale, Association Capitant, 2006
– L’effet relatif in Les concepts contractuels français à l’heure des Principes du droit européen des contrats, Journée d’étude de l’Institut Charles Dumoulin de la Faculté Jean Monnet (Paris XI), 2003, éd. Dalloz 2003.
– Les fonctions de la responsabilité civile des dirigeants sociaux in La responsabilité civile des dirigeants sociaux, Journée d’étude du DESS Juriste d’affaires, 2002, Revue des sociétés 2003, p 238 et s.
– L’avenir des pouvoirs du président de la SAS après la loi NRE, Les Petites Affiches, 12 juillet 2002.
– L’accès au droit : le point de vue du juriste in L’accès au droit, Journée d’études du centre de droit privé de l’Université de Tours, 2001, éd. PU François Rabelais, 2002.
– La notion de concurrence fiscale in Colloque des Archives de philosophie du Droit sur l’impôt, 2001, éd. Arch. Philo. Droit 2002.
– La fiscalité du contrat électronique in Le contrat électronique (Journées nationales de l’Association Henri Capitant, 2000).
Communications
– Quel droit de la concurrence pour la Nouvelle Calédonie ?, Nouméa, Juillet 2015
– Le crowdfunding, Cour de cassation, avril 2015
– Le crowdfunding, Université de Montréal, septembre 2014
– La Bourse électronique, Cour de cassation, septembre 2013
– L’argument économique, IEJ François Grua de Tours.
– L’égalité entre commerçants, in « L’égalité » Journée d’étude du Centre de droit privé de l’Université François Rabelais, 2007.