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Gautier BOURDEAUX

Maître de conférences

gautier.bourdeaux@parisdescartes.fr

Maître de conférences, HDR

 

Thèmes de recherche

Droit bancaire et financier

Droit et gestion bancaires

Droit comparé

Droit du commerce international

 

Titres universitaires

Habilitation à Diriger des Recherches

Doctorat en Droit « Le crédit acheteur, approche française et comparative », soutenue à l’Université Paris V, René Descartes, le 12 janvier 1993 (dir. : M.  le Professeur E. Schaeffer), mention « très honorable avec félicitations du jury », Prix de thèse « André Isoré » de la Chancellerie des Universités de Paris, Prix « Levy-Ullmann »

 

 

Responsabilités administratives

 

Master 2 professionnel « Banque & Finance »

Directeur (depuis 2006)

Création et direction d’un Master 2 « Banking and Finance » à l’Université Paris Sorbonne à Abou Dhabi (depuis 2011)

 

Master 2 professionnel « Droit et gestion de patrimoine »

Création en 2009-2010 d’un Master 2 en formation initiale et en alternance mis en place en collaboration avec le Centre de Formation de la Profession Bancaire et le Difcam. Master dirigé depuis 2011 par le Pr. N. Mathey.

Licence professionnelle « Banque »

Création en 2001, en collaboration avec le CFPB de la licence professionnelle « Banque », option « Clientèle particuliers », en apprentissage et en alternance (formation initiale et mise en place depuis 2010 d’une formation continue).

Directeur de la licence professionnelle « Banque » (2001-2012)

 

 

Responsabilités et activités scientifiques

Directeur de l’axe Gestion-Management du CEDAG, axe comportant 2 Professeurs et 13 Maîtres de conférences

Co-fondateur du Groupe de Travail “Géographie, droit, finance et territoires” présidé par le Professeur Cadène (Université Paris 7)

Membre du pôle “Droit des Services financiers” (directeur : Professeur L. Grynbaum) de Trans-Europe Experts

Élu au Conseil scientifique de l’Université Paris Descartes (2010-2011)

Membre du Conseil d’UFR de l’Université Paris Descartes (2006-2012)

 

 

Enseignements

 

Cours en Master 1 et 2

– Cours de Droit des financements internationaux en Master 2 “Juriste d’affaires internationales”

– Cours de Droit bancaire et financier approfondi en Master 2 “Banque et finances”

– Cours de Droit des financements en Master 2 “Juriste d’affaires”

– Cours de Gestion bancaire en Master “Gestion de patrimoine”

– Cours de Droit du commerce international en Master 1

 

Cours à l’étranger

– Université Paris Sorbonne d’Abu Dhabi : International Financial Law

– Université Arabe des Sciences (Tunis) : Questions d’actualité de droit bancaire et financier

 

 

Directions de thèses et participation à des jurys

– Bagherzadeh Bahareh, “L’investissement étranger en Iran face aux enjeux géopolitiques. Approche juridique”, mention très honorable, 2015

– Mzahazi Abdillah, “La préservation du système bancaire par la régulation. L’exemple du système comorien”, mention très honorable avec félicitations, 2014

Participation à des jurys de thèse ou d’HDR, directions de mémoires de M2

 

 

Publications et travaux

 

Monographies et ouvrages collectifs

– « Gestion de la banque. Du diagnostic à la stratégie », 7ème édition de l’ouvrage Gestion de la banque, 2013 – 8ème édition à paraître en 2016-2017, Dunod

– « Les opérations financières du commerce international », livre IV du  Traité de droit du commerce international, ss. La dir. de J. Béguin et M. Menjucq, Lexis-Nexis 2005 ; 2nde édition parue en 2011

Le crédit acheteur international, approche française et comparative, Economica 1995 (453 p.)

 

Chroniques et note de jurisprudence

– « Droit du commerce international », chronique en collaboration avec les Pr. M. Menjucq et C. Nourrissat, JCP éd. G et éd. E (septembre 2013, février 2014 et sept. 2014, février 2015, septembre 2015, février 2016, septembre 2016)

– Note sous l’arrêt de la Cour Européenne des droits de l’homme « Jamil c. France » du  8 juin 1995, JCP éd. G 1996 II 22677

 

Articles

– Publication sur les monnaies alternatives, Revue de droit bancaire et financier, 2016

– « Le traitement judiciaire des institutions financières en difficulté », in « Les défaillances bancaires et financières : un droit spécial ? », Revue de droit bancaire et financier, novembre-décembre 2014, p. 82 s.

– « Crises et mathématiques financières. Propos introductifs », Revue de droit bancaire et financier, nov.-déc. 2012, p. 59

– « Bâle III et la résilience du secteur bancaire », Revue de droit bancaire et financier, mars-avril 2012

– « Légitimité et régulation indépendante du secteur bancaire et financier », intervention au colloque organisé à l’Université Paris Descartes, le 15 juin 2007, publié in Repenser la démocratie (dir. Yves Charles Zarka), Armand Colin 2010, pp 494-506

– « L’externalisation dans le secteur bancaire », Humanisme et entreprise, n° 289, oct. 2008, pp. 12, pp. 9-28

– « Le crédit-bail mobilier à l’exportation en droits français et russe », RDAI 2004, n° 5, pp. 611-622

– « Quant le secteur bancaire échappe au droit commun du contrôle des concentrations (CE, 16 mai 2003, Fédération des employés et cadres (CGT-FO) et autres », JCP Administration 2003 I 1691, en collaboration avec le Pr. M. Degoffe

– « Une œuvre méconnue de la CCI : Les Règles Uniformes pour les remboursements de banque à banque (RUR 525) » in  Études en hommage au Professeur Eugène Schaeffer, Bruylant 2002, pp. 37-51

– « Le crédit acheteur face à la jurisprudence (A propos d’un arrêt de la cour de Bordeaux du 12 novembre 1992) », JCP éd. E. 1994 I 332, en collaboration avec M. Th. Samin

– « La suspicion de fraude », JCP 1994 I 3782.

 

Encyclopédies juridiques

– Cinq fascicules au Juris-Classeur Droit international (1998, 2015)

– « Renseignements commerciaux », Juris-Classeur Droit commercial (2002)

 

Coordinations éditoriales et colloques

– Coorganisateur,  dans le cadre du cycle « Les nouveaux financements » à la Cour de cassation, des séminaires :

“Les monnaies alternatives” (avec le Pr. N. Mathey, G. Bourdeaux), 8 juin 2015

“Le renouveau de la finance islamique” (Pr. Th. Rambaud, M. Ruimy, G. Bourdeaux), 12 octobre 2015

– Organisation d’un cycle de séminaires « Les nouveaux déterminants de la finance » pour l’année 2012-2013 :

“À la recherche de nouvelles formes de financements collatéralisés” (avec le Pr. D. Legeais, Mme L. Jais, Me M. Roulot, G. Bourdeaux)

“Quid de la concurrence dans le secteur bancaire ?” (Pr. G. Parleani, Pr. M. Béhar-Touchais, G. Bourdeaux)

  “Les défauts souverains” (Pr. N. Mathey, H. de Vauplane, M. G. Bourdeaux, M. J. Martin), 21 mars 2013

“L’investissement socialement responsable”, mai 2013

– Coorganisateur avec le Pr. S. de Coussergues du colloque « Banques et opérations de banque en Russie », Paris 25 septembre 2003 (avec la participation de l’ANJB et de la BCEN-Eurobank). Actes du colloque parus à la R.D.A.I. n° 5, 2004.

– Études en hommage au Professeur Eugène Schaeffer, Bruylant 2002 (396 p.)

– Publication de la thèse de P.-Y. Ganem (décédé en 1998) « Sécurisation contractuelle des investissements internationaux. Grands projets », Bruylant 1998

 

Communications non publiées

– Conférence sur A. Testard et la science juridique, fin 2016

– Intervention dans le colloque L’apport des fintechs au droit bancaire, CEDAG, Université Paris Descartes, 17 novembre 2016

– Conférence à la Cour de cassation sur la banque islamique, avec le Pr. Th. Rambaud et M. Ruimy, 12 octobre 2015

– “Les monnaies alternatives”, Conférence à la Cour de cassation, 8 juin 2015

– Université Arabe des Sciences (Tunis) : Questions d’actualité de droit bancaire et financier, février 2014

– Cour de cassation, cycle Droit du numérique : “La banque électronique” (publication on-line à destination des magistrats), 3 juin 2013

– Communication pour le réseau TEE « La directive et le règlement CRD 4 », le 22 mars 2013

– Dans le cadre des séminaires Nouveaux déterminants de la finance :

« L’introduction de la finance islamique dans la banque de détail en France »

« Les déterminants mutualistes et coopératifs », le 15 mars 2012

« Vers de nouveaux financements collatéralisés », 2013

« De quelques évolutions récentes relatives au traitement des défauts souverains », 21 mars 2013

– Communication pour le réseau TEE, “La directive et le règlement CRD 4”, 22 mars 2014

– Université de Brno (République Tchèque) sur la « lex mercatoria » (1998)