David Noguéro

Juil 22, 2026

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David NOGUÉRO

Professeur, Paris Cité

Professeur Agrégé des Facultés de Droit | Droit Privé et Consultant Juridique

https://www.davidnoguero.com/

Carrière universitaire

  • Depuis 2010 : Professeur agrégé à l’Université de Paris Cité, avant la fusion en 2020, l’Université de René Descartes (Paris V), Sorbonne Paris Cité devenue Université de Paris (2019-2021), puis Université Paris Cité (décret n° 2022-327 du 4 mars 2022 portant dénomination d’établissement public expérimental)

  • 2003 à 2010 : Professeur agrégé à l’Université de Poitiers

  • 2002-2003 : Maître de Conférences à l’Université François Rabelais de Tours

  • 1998-2000 : Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université de Paris XII Paris-Est Créteil

  • 1993-1996 : chargé de travaux dirigés à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)

Formation

  • 2002-2003 : Agrégé des Facultés de droit. Concours national d’agrégation de droit privé et de sciences criminelles, président M. le professeur Philippe Simler. Épreuve de spécialité : droit civil.

  • 2000 : Docteur en droit de l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

    • « L’incidence de la maladie sur l’acte juridique », thèse soutenue le 31 mai 2000, sous la direction de M. Georges Durry, professeur émérite et président honoraire de l’Université Panthéon-Assas (Paris II). Jury : Mireille Bacache ; Patrice Jourdain ; Nicolas Molfessis ; Jean-Michel Olivier.

    • Prix de thèse de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) ; proposée pour le prix Henri Capitant.

  • 1992-1993 : DEA philosophie du droit, Université Panthéon-Assas (Paris II), mention assez bien. Mémoire « Le droit aux frontières du vivant », dir. de M. le professeur François Terré.

  • 1991-1992 : DEA droit privé général, Université Panthéon-Assas (Paris II), dir. Mme le professeur Michelle Gobert.

  • 1987-1991 Maîtrise de droit privé général, Licence, DEUG, Université de Perpignan.

    • Mémoire « L’insémination artificielle. Aspects juridiques », dir. de M. Hervé Parcheminal

Responsabilités universitaires

  • Directeur de l’Ecole Doctorale (ED 262) « sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion », Faculté de droit, d’économie et de gestion, Université de Paris (2019-2021) puis Paris Cité (à partir de 2022), ante 2020 Université de Paris Descartes, mandat 2019-2023.

  • Membre du réseau doctoral en santé publique (EHESP), réunissant des écoles doctorales (2019-2023)

  • Membre du Conseil scientifique local de la Faculté Droit, économie et gestion (DEG) de l’Université Paris Cité (2019-2023), ès qualités de directeur de l’école doctorale

  • Membre élu (collège A) du Conseil d’administration d’Université Paris Cité (élection pour le mandat 2019-2023, liste « Faire Ensemble l’Université », Mme Christine Clerici présidente), 2023

  • Responsable de la Mention Santé, Université de Paris (2019-2021) puis Paris Cité (à partir de 2022), ante 2020 Université de Paris Descartes (depuis 2018)

  • Directeur du Master 2 Activités de santé et responsabilités, Université de Paris (2019-2021) puis Paris Cité (à partir de 2022), ante 2020 Université de Paris Descartes, depuis 2013

  • Directeur du Master 1 Notariat, Université Paris Descartes, de 2012 à 2018

  • Membre de l’Ecole Doctorale (ED 262) « sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion », représentant de Laboratoire IDS-UMR-INSERM 1145, Université de Paris Descartes, 2014-2018 et porteur de projet 2018

  • Membre du Laboratoire Institut Droit et Santé (IDS) – UMR-INSERM 1145 de l’Université de Paris (2019-2021) puis Paris Cité (à partir de 2022), ante 2020 Université de Paris Descartes, depuis 2010

  • Membre et assesseur de Comités de sélection MCF et Professeurs

  • Membre, rapporteur et Président de jurys de thèses

  • Membre de jurys de validation des acquis de l’expérience (VAE)

  • Président de jurys d’Institut d’Etudes Judiciaires (IEJ), grand oral, depuis 2010

  • Directions de mémoires, de rapports de stage (Masters), de thèses de doctorat, et garant d’habilitation à diriger des recherches (HDR)

Activité de recherche

  • depuis 2021 : Membre du Comité consultatif international (Comité Consultiva Internacional) de la Revista Peruana de Seguros y de Reaseguros (Pérou), à partir de février 2021.

  • depuis 2017 : participation à la rubrique semestrielle « Majeurs vulnérables » à la revue Defrénois, lextensoéditions, en collaboration avec M. Jacques Combret, notaire honoraire.

  • depuis 2015 : Rubrique au Panorama annuel « Droit des assurances », à la revue Dalloz, en collaboration avec Mme le professeur Mireille Bacache, MM. les professeurs Luc Grynbaum et Philippe Pierre, puis (à partir de 2022) avec M. Rodolphe Bigot, Mme Amandine Cayol et M. le professeur Philippe Pierre.

  • depuis 2013 : co-direction avec M. le professeur Luc Grynbaum et avec la participation de Maître Bernard Vorms (jusqu’en 2021), de la Chronique « Assurance des activités de santé » devenue (en 2022) la Chronique « Assurances des activités de santé, responsabilité et indemnisation », à la Revue « Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie » (JDSAM, Thomson Reuters Transactive jusqu’en 2015 puis, à partir de 2016, site internet de l’IDS)

  • depuis 2011 : participation à la rubrique « Droit des assurances » à la revue Gazette du Palais, dirigée par M. Michel Périer puis Maîtres Xavier Leducq et Bernard Cerveau, puis (depuis 2019) Maître Xavier Leducq et David Noguéro.

  • depuis 2009 : participation au Panorama annuel « Majeurs protégés » à la revue Dalloz, en collaboration avec MM. les professeurs Jean-Jacques Lemouland et Jean-Marie Plazy (jusqu’en 2016)

  • depuis 2009 : co-direction avec M. Gilbert Leguay, puis M. Jean Roussel, et Maître Cyrille Charbonneau (à partir de 2020), à la Revue de droit immobilier (Dalloz), pour la Chronique Responsabilité et assurance des constructeurs.

Associations

  • Membre de l’Association du Forum du droit des assurances (FDA). L’assurance au cœur du droit, depuis la création en 2019.

  • Membre de l’Association internationale de droit des assurances (AIDA), de 2012 à 2017

  • Membre de la Société de Législation Comparée (SLC), depuis 2013-2020

  • Association Henri Capitant, « La vulnérabilité » 2018, Rapporteur français « Vulnérabilité et aptitude », Journée parisienne et Journées internationales (Montréal et Ottawa).

  • Membre du jury Trophées K2 (association Cercle K2), Droit des assurances, depuis 2016.

Activité professionnelle

  • Depuis 2004 : Consultant juridique

  • 2020 à 2025 (1er mandat) puis 2025-2030 (2nd mandat) : Membre comme personnalité qualifiée du Collège de supervision de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), arrêté du 4 mars 2020 portant nomination au collège de supervision de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, JORF n° 0057 du 7 mars 2020, texte n° 75, du Ministre de l’économie et des finances, M. Bruno Lemaire ; puis arrêté du 12 mars 2025, JORF n° 0063 du 14 mars 2025 portant nomination au collège de supervision de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, texte n° 114, du Ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, M. Roland Lescure

    • Membre du Collège plénier présidé par le Gouverneur de la Banque de France ;

    • Membre du Sous-Collège sectoriel de l’assurance ;

    • Président de la Commission consultative des Pratiques Commerciales.

  • 2011-2015 : Médiateur national du GEMA (Groupement des entreprises mutuelles d’assurances)

  • 2000-2002 : Collaborateur salarié (droit privé) à la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation

  • 1993-1998 : Collaborateur du Médiateur national du GEMA (Groupement des entreprises mutuelles d’assurances), M. le professeur Georges Durry

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